Les Contrats de travail en droit marocain Tome 1 : L'effectivité du contrat de trvaile

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Faisant partie des rares contributions spécifiques au contrat de travail au Maroc, le présent ouvrage sera, nous l'espérons, utile pour celles et ceux qui s'intéressent peu ou prou au droit du travail en général et aux relations individuelles de travail en particulier : étudiants, universitaires, praticiens du droit, chefs d'entreprises, représentants du personnel, salariés, entre autres.

Le traité sera décliné en trois tomes. Le régime juridique du contrat de travail de droit commun, contrat à durée indéterminée, savoir son contenu, son exécution et sa cessation, d'une part, celui des contrats de travail dérogatoires, contrats précaires (CDD et CTT) et contrats particuliers (contrats des sportifs, des concierges, des marins...), d'autre part, feront l'objet successivement des tomes Il et là paraitre dans un proche avenir. Le présent tome, quant à lui, aborde une thématique encore peu étudiée, mais oh combien importante, celle de l'effectivité du contrat

Un contrat de travail quelle que soit sa nature, pour produire effets, doit d'abord exister juridiquement, c'est-à- dire révéler les éléments qui le caractérisent, notamment la subordination. Il doit ensuite être prouvé par celui qui s'en prévaut. Il doit enfin se conformer aux conditions de fond et de forme requises par la loi pour la validité de tout contrat. Ce sont là les trois questions qui seront, dans ce premier tome, examinées à la lumière tant de la loi, la jurisprudence et la doctrine marocaines, que du droit comparé